Mentions légales
I. Informations sur l’éditeur du site
« Le présent site est la propriété de EDAP TMS France, Société par Actions Simplifiée, sis 4 rue Dauphiné - 69120 Vaulx-en-Velin, France dont le capital social s’élève à 6 818 751€. » Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés 394804447 RCS Lyon. Numéro individuel d’identification fiscale 394804447.
Le directeur de la publication du site est Marc Oczachowski, EDAP TMS CEO - Adresse électronique : contact@edap-tms.com - Téléphone : 04 72 15 31 50 ».
II. Informations sur l’hébergeur du site
« L’hébergement du site est fourni par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au RCS de Lille, numéro 42476141900045, Code APE 2620Z, dont le siège social se trouve au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. » Adresse : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/
Téléphone : 09 72 10 10 07.
III. Propriété intellectuelle
« La structure générale du site internet EDAP TMS ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété d’EDAP TMS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle. Toute demande d’autorisation devra être adressée à EDAP TMS France – 4, rue du Dauphiné, 69120 Vaulx-en-Velin, par téléphone au +33(0)4 72 15 31 50 ou par email en utilisant le formulaire de contact.».
IV. Données personnelles
« Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par EDAP TMS sont soumis à la Politique de protection des données consultable sur le site internet. »
V. Cookies
« Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies. Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum. Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein d’EDAP TMS »
VI. Crédits
Crédits Photos : Adobe Stock - 18 rue Roger-Simon Barboux - 94110 Paris, France.
VII. Maintenance
Pour des raisons de maintenance, EDAP TMS pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
VIII. Mise à jour des mentions légales
EDAP TMS se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales 03/12/2021.